Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bebinat
LEVEQUE Jean-Marc

Numéro de dépôt :
98766178
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2008

Présentation de la marque bebinat

Déposée le 24 décembre 1998 par LEVEQUE Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « bebinat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est LEVEQUE Jean-Marc, domicilié(e) " La Pannerie ", 14350 MONTBERTRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVEQUE Jean-Marc - France.

La marque bebinat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bebinat est expirée depuis le 24 décembre 2008.

LEVEQUE Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : SAPRONAT , AGRAAL énergies , AGRAAL BIO Agriculture Agro Alimentaire Biologique , BIOCEANE , SAPRONAT , AGRAAL BIO Agriculture Agro Alimentaire Biologique , BEBinat , AGRAAL BIO Agriculture Agro Alimentaire Biologique


LEVEQUE Jean-Marc - " La Pannerie ", 14350 MONTBERTRAND - France


LEVEQUE Jean-Marc - France


Inscription le 15 mai 2002 - Rejet partiel n°345897 - Publication au BOPI 2002-05-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs :.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.